art. 1 Conditions de vente

La vente des marchandises LA RUCHE DES ABEILLES est contrôlée uniquement par

ces conditions de vente.

Toute clause des bons de commande de nos clients contraire aux présentes conditions générales

conditions de vente, est considérée comme nulle et non avenue et inexistante.

Toute dérogation à ces termes et conditions doit être acceptée par écrit par LA

RUCHE DES ABEILLES.

art. 2 Commandes et devis

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales par le

client.

Les commandes passées par le client le rattachent et ne peuvent être passées par lui

annulé.

Les offres et déterminations de prix de LA RUCHE DES ABEILLES sont sans engagement

communiqué.

Uniquement celles postées par le client et acceptées par LA RUCHE DES ABEILLES

commandes connectez LA RUCHE DES ABEILLES.

art. 3 Conditions de livraison

La date de livraison est communiquée à titre indicatif.

Le client ne peut invoquer un retard de livraison pour annuler ou annuler sa commande

suspendre ou demander une indemnisation.

Les commandes prêtes sont tenues à la disposition du dans nos bureaux

client.

Si le client souhaite une livraison, il doit en informer LA RUCHE lors de la passation de la commande

DES ABEILLES; les frais et risques arbitraires découlant de la livraison sont

exclusivement à la charge du client.

Également tout dommage à la marchandise qui n'a pas été réparé à la date de livraison convenue

collectés sont à la charge du client.

art. 4. Réclamations

Les réclamations doivent être communiquées par lettre recommandée à LA RUCHE DES

ABEILLES dans un délai de 8 jours à compter de la livraison.

Passé ce délai, la marchandise est réputée acceptée par le client.

Le client ne peut invoquer une réclamation pour payer une facture en retard ou pour

de compenser la facture due par le client avec une facture que LA RUCHE DES ABEILLES

est dû au client.

art. 5 Responsabilité

Si un produit vendu par LA RUCHE DES ABEILLES est défectueux, LA s'engage à

La RUCHE DES ABEILLES s'engage à le remplacer par un produit similaire de

la même valeur.

Cet engagement ne vaut que si le client LA RUCHE DES ABEILLES par lettre recommandée

nous a informés du défaut dans un délai de 8 jours à compter de la livraison.

La responsabilité de LA RUCHE DES ABEILLES est toujours limitée au remplacement

du produit défectueux.

Aucune indemnité ne pourra être réclamée à LA RUCHE DES ABEILLES,

pour quelque raison que ce soit.

LA RUCHE DES ABEILLES ne pourra être tenue pour responsable de toute perte ou

blessure.

Les différences de dimensions, de nuances, de couleurs et d'exécution sont expressément tolérées

en raison de la nature, de la composition des produits et de leur fabrication en série.

Les produits défectueux ne seront remplacés que si le défaut dépasse 5% de la valeur achetée

affecte les produits.

La marchandise éditée par le client ou un tiers ne sera jamais remplacée.

TIP TOP GIFTS ne peut être tenu responsable et ne s'engage qu'à

textiles endommagés lors de l'impression ou de la broderie si les textiles

en question a été acheté et fourni par LA RUCHE DES ABEILLES.

L'impression ou la broderie des textiles fournis par le client se fait donc exclusivement

sous la responsabilité du client.

art. 6 Conditions de paiement

Le paiement s'effectue au comptant à l'enlèvement de la marchandise ou contre paiement à la livraison

et sans remise, sauf accord contraire de LA RUCHE DES ABEILLES.

La marchandise reste la propriété de LA RUCHE DES ABEILLES jusqu'au complet paiement.

Un accord avec un acompte est toujours accompagné de la signature d'une lettre de change

par le client.

A défaut de paiement de la facture à l'échéance, le montant de

de plein droit et sans mise en demeure préalable majoré d'un intérêt de 12% par

ans et avec une indemnité forfaitaire de 15 %, avec un minimum de 50 €.

Une indemnité forfaitaire de 50 € sera facturée pour chaque chèque refusé au moment de l'encaissement

facturés pour les frais administratifs de LA RUCHE DES ABEILLES, sans préjudice

les divers frais judiciaires pouvant découler de la poursuite que LA RUCHE DES

ABEILLES aux fins de paiement.

Il en est de même en cas de non-paiement d'une lettre de change. Dans ce cas, le forfait

indemnité fixée à 50 €.

Le non-paiement d'une facture à l'échéance annule les facilités accordées pour la

paiement d'autres marchandises et en rend le paiement immédiatement exigible.

En cas de litige, seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.